JORF n°162 du 14 juillet 1990

Cour d'appel de Lyon

Présidents de chambre:
M. Maurice Karsenty, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.
Couderette, nommé président de chambre à la cour d'appel de Paris.
Mme Andrée Blanc-Quintel, substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble, en remplacement de M. Bounin, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Conseillers:
Sur sa demande, M. Christian Chamouton, conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence (poste créé).
M. Gérard Gaucher, président du tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, en remplacement de Mme Mermet, nommée président de chambre.
M. Jean-Luc Gouverneur, vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne, en remplacement de M. Bardel, nommé président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence.
Mme Joëlle Bourquard, épouse Rousset, président du tribunal de grande instance de Vesoul, en remplacement de M. Karsenty.
M. Bernard Chauvet, vice-président au tribunal de grande instance de Lyon,
en remplacement de M. Penz, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Substitut du procureur général: M. Gérard Dubes, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bonneville, en remplacement de Mme Métaillier.


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel de Lyon

Présidents de chambre:

M. Maurice Karsenty, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.

Couderette, nommé président de chambre à la cour d'appel de Paris.

Mme Andrée Blanc-Quintel, substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble, en remplacement de M. Bounin, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Conseillers:

Sur sa demande, M. Christian Chamouton, conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence (poste créé).

M. Gérard Gaucher, président du tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, en remplacement de Mme Mermet, nommée président de chambre.

M. Jean-Luc Gouverneur, vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne, en remplacement de M. Bardel, nommé président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence.

Mme Joëlle Bourquard, épouse Rousset, président du tribunal de grande instance de Vesoul, en remplacement de M. Karsenty.

M. Bernard Chauvet, vice-président au tribunal de grande instance de Lyon,

en remplacement de M. Penz, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Substitut du procureur général: M. Gérard Dubes, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bonneville, en remplacement de Mme Métaillier.