JORF n°162 du 14 juillet 1990

Cour d'appel de Reims

Présidents de chambre:
M. Daniel Marzi, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Crutz,
admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Gilbert Spiteri, conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre (poste créé).
Conseillers:
Mme Nicole Debuisson, vice-président au tribunal de grande instance de Reims, en remplacement de M. Lepaysant.
M. Alain Raffejeaud, vice-président au tribunal de grande instance de Meaux, en remplacement de M. Marzi.
Substitut du procureur général: Mlle Claude Lafont, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié, en remplacement de M. Huet.


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel de Reims

Présidents de chambre:

M. Daniel Marzi, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Crutz,

admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Gilbert Spiteri, conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre (poste créé).

Conseillers:

Mme Nicole Debuisson, vice-président au tribunal de grande instance de Reims, en remplacement de M. Lepaysant.

M. Alain Raffejeaud, vice-président au tribunal de grande instance de Meaux, en remplacement de M. Marzi.

Substitut du procureur général: Mlle Claude Lafont, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié, en remplacement de M. Huet.