Décrète:
- Dans la zone B
a) Les occupations du sol énumérées au 1 ci-dessus;
b) Les clôtures comportant un dispositif permettant d'assurer la libre circulation des eaux;
c) Les plantations autres que les bois taillis.
1 version
Décrète:
a) Les occupations du sol énumérées au 1 ci-dessus;
b) Les clôtures comportant un dispositif permettant d'assurer la libre circulation des eaux;
c) Les plantations autres que les bois taillis.
1 version
Décrète:
2. Dans la zone B
a) Les occupations du sol énumérées au 1 ci-dessus;
b) Les clôtures comportant un dispositif permettant d'assurer la libre circulation des eaux;
c) Les plantations autres que les bois taillis.