JORF n°290 du 15 décembre 1994

Art. 1er. - Le décret du 9 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
Au titre III. - Etats-majors:

A l'article 7, Service technique des transmissions d'infra-structure de la marine:
Au lieu de << M. Jean Albouy >>, lire << M. Aymar Petyst de Morcourt. >> 2. A l'article 8, Service historique de l'armée de l'air:
Au lieu de << M. Lucien Robineau >>, lire << M. Hugues Silvestre de Sacy (à compter du 18 novembre 1994). >>

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Art. 1er. - Le décret du 9 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

Au titre III. - Etats-majors:

1. A l'article 7, Service technique des transmissions d'infra-structure de la marine:

Au lieu de << M. Jean Albouy >>, lire << M. Aymar Petyst de Morcourt. >> 2. A l'article 8, Service historique de l'armée de l'air:

Au lieu de << M. Lucien Robineau >>, lire << M. Hugues Silvestre de Sacy (à compter du 18 novembre 1994). >>