JORF n°0089 du 15 avril 2016

Par décret en date du 13 avril 2016, sont approuvées les modifications des statuts (1) de la fondation de coopération scientifique dite « IRT Antoine de Saint-Exupéry », précédemment dénommée « Institut de recherche technologique aéronautique-espace-systèmes embarqués », créée par décret du 21 mars 2013.

(1) Les statuts peuvent être consultés au rectorat de l'académie de Toulouse.


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Version 1

Par décret en date du 13 avril 2016, sont approuvées les modifications des statuts (1) de la fondation de coopération scientifique dite « IRT Antoine de Saint-Exupéry », précédemment dénommée « Institut de recherche technologique aéronautique-espace-systèmes embarqués », créée par décret du 21 mars 2013.

(1) Les statuts peuvent être consultés au rectorat de l'académie de Toulouse.