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Décret du 12 juin 2025

portant cessation de fonctions du président de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de présidence au palais de la Découverte

Résumé. Le décret du 12 juin 2025 annonce le départ de Bruno Maquart de la présidence du palais de la Découverte et de la Cité des sciences, et précise les ministres responsables de son application.

Le Président de la République,

Sur le rapport de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la culture et du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de la recherche, notamment son article R. 335-11 (Rôles et responsabilités du président d'Universcience) ;

Vu la loi n° 83-675 du 26 juillet 1983 (Droits des salariés dans les entreprises publiques) modifiée relative à la démocratisation du secteur public, notamment son article 10 (Nomination et révocation du président du conseil d'administration) ;

Vu le décret n° 59-587 du 29 avril 1959 modifié relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Fin des fonctions de Bruno Maquart

Résumé. Bruno Maquart n'est plus président du palais de la Découverte et de la Cité des sciences.

Il est mis fin aux fonctions de président de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie, exercées par M. Bruno MAQUART.

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Responsabilités ministérielles pour l'application d'un décret

Résumé. Le décret du 12 juin 2025 précise que plusieurs ministres sont responsables de son application et de sa publication au Journal officiel.

Le Premier ministre, la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, la ministre de la culture et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

La ministre de la culture,

Rachida Dati

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Élisabeth Borne

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Philippe Baptiste

Décret du 12 juin 2025
Article 1
Article 2