JORF n°165 du 19 juillet 1994

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grosmaire (Claude, Marcel), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bertin (Jean-Marie, Paul, Robert), placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie, D.R.I.R.E. Rhône-Alpes, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Petit (Pierre, André),
placé en service détaché auprès de l'agence O.T.A.N. de gestion d'hélicoptères, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bahurel (Daniel, Charles, Hervé, Henri), placé en service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.


Historique des versions

Version 1

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grosmaire (Claude, Marcel), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bertin (Jean-Marie, Paul, Robert), placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie, D.R.I.R.E. Rhône-Alpes, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Petit (Pierre, André),

placé en service détaché auprès de l'agence O.T.A.N. de gestion d'hélicoptères, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bahurel (Daniel, Charles, Hervé, Henri), placé en service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1994 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.