Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1995 est fixée ainsi qu'il suit:

M. le général d'armée Monchal (Amédée, Marc, Yves), chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président;
M. le général d'armée Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles), inspecteur général des armées, membre de droit;
M. le général d'armée Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph);
M. le général de corps d'armée d'Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph,
Emmanuel);
M. le général de corps d'armée Vaujour (Jean, Pierre, André);
M. le général de corps d'armée Augé (Jean, Pierre, Michel);
M. le général de corps d'armée Brisac (Michel, Robert, Adrien);
M. le général de corps d'armée Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston);
M. le général de corps d'armée Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine); M. le général de corps d'armée Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul,
Alphonse);
M. le général de corps d'armée Stehlin (Pierre, René, Joseph);
M. le général de corps d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie,
Edouard, Lucien);
M. le général de corps d'armée Zeisser (Michel, Maurice);
M. le général de division Bonte (Maurice, Roger, Louis).