JORF n°12 du 14 janvier 1990

Art. 1er. - L'article 2 du décret du 10 juillet 1989 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 2.="" -="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" m.="" serge="" vallemont,="" directeur="" du="" personnel,="" la="" délégation="" prévue="" à="" l'[article="" 1](="" decrets="" decret-no-90-53-du-12-janvier-1990#article-1)er="" est="" dévolue,="" dans="" les="" mêmes="" conditions,="" christian="" serradji,="" chef="" service.="">&gt;</art.>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 du décret du 10 juillet 1989 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge Vallemont,

directeur du personnel, la délégation prévue à l'article 1er est dévolue,

dans les mêmes conditions, à M. Christian Serradji, chef de service.>>