JORF n°87 du 14 avril 2005

Article 1

Article 1

Le titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'article 2 du décret du 20 avril 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le 3° (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) est complété par deux tirets ainsi rédigés :
« - M. le vice-amiral d'escadre Louis Dubessey de Contenson, chef du service historique de la défense ;
« - Mme Danielle Barrière, administratrice civile, chef du département administratif et financier du service historique de la défense. »
2° Le 5° (Direction du service national) est complété par un quatrième tiret ainsi rédigé :
« - M. le capitaine José Bagate. »


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Version 1

Le titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'article 2 du décret du 20 avril 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Le 3° (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) est complété par deux tirets ainsi rédigés :

« - M. le vice-amiral d'escadre Louis Dubessey de Contenson, chef du service historique de la défense ;

« - Mme Danielle Barrière, administratrice civile, chef du département administratif et financier du service historique de la défense. »

2° Le 5° (Direction du service national) est complété par un quatrième tiret ainsi rédigé :

« - M. le capitaine José Bagate. »