JORF n°62 du 13 mars 1992

Art. 1er. - L'article 12 du décret du 25 juin 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 12.="" -="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" m.="" thierry="" le="" roy,="" directeur="" la="" musique="" et="" danse,="" mme="" marie-claude="" vitoux,="" sous-directeur,="" délégation="" est="" donnée,="" dans="" les="" mêmes="" conditions="" limite="" leurs="" attributions,="" à="" brigitte="" lefèvre="" nicolas="" dextreit,="" agents="" contractuels.="">&gt;</art.>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 12 du décret du 25 juin 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 12. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry le Roy,

directeur de la musique et de la danse, et de Mme Marie-Claude Vitoux,

sous-directeur, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Brigitte Lefèvre et M. Nicolas Dextreit, agents contractuels.>>