JORF n°0159 du 12 juillet 2018

Décret du 11 juillet 2018

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

M. le général de division Poncelin de Raucourt (Gaëtan, Marie, Joseph) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er août 2018. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Article 2

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er septembre 2018

A M. le général de division Guionie (Vincent), nommé commandant des forces terrestres à la même date.

Article 3

M. le général de division Bellot des Minieres (Éric, Marie, Jacques) est nommé sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2018. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Article 4

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er septembre 2018

M. le général de brigade Berne (Philippe, René-Marie).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 8 novembre 2018

M. colonel des transmissions Tilly (Ronald, Jean).

Pour prendre rang du 1er décembre 2018

M. colonel de l'artillerie Garbati (Pierre, Bruno).

B. - MARINE NATIONALE

Article 5

M. le vice-amiral d'escadre Casabianca (Jean, Séverin) est nommé major général des armées à compter du 1er septembre 2018. Il est, pour prendre rang du 1er août 2018, élevé aux rang et appellation d'amiral.

Article 6

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 4 septembre 2018

A M. le vice-amiral Schérer (Éric, André, Dominique), nommé inspecteur de la marine nationale à la même date.

Article 7

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2018

M. le contre-amiral Schricke (Henri, Jacques, Georges), nommé officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées à la même date.
M. le contre-amiral Chaineau (Jean-Philippe, Armand, Xavier), maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Baudouard (Xavier, Robert, Jean, Georges), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2018

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lucas (Christophe, Alain, François), nommé commandant de la force des fusiliers-marins et commandos et commandant de la marine à Lorient à compter du 31 août 2018.

Pour prendre rang du 1er septembre 2018

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Duchenet (Benoit, Henri, Marie), nommé autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement de l'état-major de la marine à la même date.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Véran (Marc, Christian, Jacques, Armand), nommé chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées à la même date.
Mme la capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine de Clauzade de Mazieux (Anne, Brigitte, Marie-Josèphe, Jeanne), nommée chargée de mission auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense à la même date.

Article 8

M. le vice-amiral d'escadre Lozier (Jean-Louis, Maurice, François) est nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique et préfet maritime de l'Atlantique à compter du 4 septembre 2018.

C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 9

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Fouilland (Paul, Louis) est maintenu dans la 1re section des officiers généraux du corps des officiers de l'air et dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2018.

Article 10

M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Lanata (André, Mathieu, Vincent) est nommé commandant suprême allié Transformation à Norfolk à compter du 13 septembre 2018. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux du corps des officiers de l'air, pour la même date, au titre de ses fonctions, pour une durée de trois ans.

Article 11

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Schuler (Bernard, Yves) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à compter du 1er septembre 2018. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux du corps des officiers de l'air, pour la même date, au titre de ses fonctions, pour une durée de deux ans.

Article 12

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Carré (Vincent, Pierre) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er septembre 2018. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée aérienne.

Article 13

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Maigret (Bruno, Roger, Pierre) est nommé commandant des forces aériennes stratégiques à compter du 1er septembre 2018. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Article 14

M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Maurice (Bruno, Régis) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er août 2018. Il est pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Article 15

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er septembre 2018
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Vuillemin (Christophe, Marie, Bernard), nommé adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air à la même date.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Breton (Jean-Pascal, Serge, Raymond), nommé chargé de projet système de combat aérien futur auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à la même date.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Villenave (Gilles, Georges), nommé sous-directeur « emploi, formation » à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Taquet (Jean-Luc, Édouard), nommé officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Rouat (Michel, Jean-Yves), nommé commandant de la brigade aérienne des systèmes d'armes et de la logistique du commandement des forces aériennes à la même date.
Mme la colonelle du corps des officiers mécaniciens de l'air Batut (Véronique, Andrée, Pascale), nommée officier général chargée des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité de l'état-major de l'armée de l'air à la même date.

Article 16

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Duvert (Bruno) est nommé inspecteur des armements nucléaires à compter du 4 septembre 2018.

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 17

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Pour prendre rang du 1er septembre 2018
Au grade de commissaire général de 1re classe

M. le commissaire général de 2e classe Chaffard-Luçon (Éric, Paul), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire général de 2e classe Campredon (Vincent, Édouard, Pierre, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Ferran (Pierre, Paul, Rolland), nommé chef de la mission de retour à la vie civile des officiers généraux à la même date.
Mme la commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Mirlier (Anne, Marie, Denise), nommée chargée de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées, pour le développement de la politique des ressources humaines du service du commissariat des armées à la même date.

Article 18

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Pour prendre rang du 31 octobre 2018
Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Desvergnes (Pierre, Marin, Félix, François-Xavier).

Article 19

Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juillet 2018.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Edouard Philippe

La ministre des armées,

Florence Parly