(1) Ce plan et ce mémoire explicatif peuvent être consultés auprès de la direction départementale de l'équipement du Doubs (service habitat, urbanisme et environnement), BP 1169, 25003 Besançon Cedex.
Décret du 11 janvier 2000
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(1) Ce plan et ce mémoire explicatif peuvent être consultés auprès de la direction départementale de l'équipement du Doubs (service habitat, urbanisme et environnement), BP 1169, 25003 Besançon Cedex.
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