JORF n°41 du 18 février 1999

Par décret du Président de la République en date du 11 février 1999, sont approuvées les élections par l'Académie des sciences morales et politiques de :

M. Jean-Marie Zemb au siège d'académicien titulaire vacant dans la section de philosophie, en remplacement du révérend père Bruckberger, décédé ;

M. Prosper Weil au siège d'académicien titulaire vacant dans la section de législation, droit public et jurisprudence, en remplacement de René-Jean Dupuy, décédé.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 11 février 1999, sont approuvées les élections par l'Académie des sciences morales et politiques de :

M. Jean-Marie Zemb au siège d'académicien titulaire vacant dans la section de philosophie, en remplacement du révérend père Bruckberger, décédé ;

M. Prosper Weil au siège d'académicien titulaire vacant dans la section de législation, droit public et jurisprudence, en remplacement de René-Jean Dupuy, décédé.