JORF n°41 du 18 février 1999

Décret du 11 février 1999

Par décret du Président de la République en date du 11 février 1999, sont approuvées les élections par l'Académie des sciences morales et politiques de :

M. Jean-Marie Zemb au siège d'académicien titulaire vacant dans la section de philosophie, en remplacement du révérend père Bruckberger, décédé ;

M. Prosper Weil au siège d'académicien titulaire vacant dans la section de législation, droit public et jurisprudence, en remplacement de René-Jean Dupuy, décédé.

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SONT APPROUVEES LES ELECTIONS PAR L'ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES DE:

M. JEAN-MARIE ZEMB AU SIEGE D'ACADEMICIEN TITULAIRE VACANT DANS LA SECTION DE PHILOSOPHIE,EN REMPLACEMENT DU REVEREND PERE BRUCKBERGER,DECEDE;

M. PROSPER WEIL AU SIEGE D'ACADEMICIEN TITULAILRE VACANT DANS LA SECTION DE LEGISLATION,DROIT PUBLIC ET JURISPRUDENCE,EN REMPLACEMENT DE RENE-JEAN DUPUY,DECEDE.