Par décret en date du 11 décembre 2000, est nommé membre du conseil d'administration de Voies navigables de France : M. Jean-Claude Vial, en qualité de représentant du ministre chargé de l'agriculture, en remplacement de M. Georges-André Morin.
Décret du 11 décembre 2000
Par décret en date du 11 décembre 2000, est nommé membre du conseil d'administration de Voies navigables de France : M. Jean-Claude Vial, en qualité de représentant du ministre chargé de l'agriculture, en remplacement de M. Georges-André Morin.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Par décret en date du 11 décembre 2000, est nommé membre du conseil d'administration de Voies navigables de France : M. Jean-Claude Vial, en qualité de représentant du ministre chargé de l'agriculture, en remplacement de M. Georges-André Morin.
Source : Légifrance