JORF n°289 du 12 décembre 1992

Décret du 11 décembre 1992

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

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Art. 1er. - M. Gabriel Bianciotto, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie d'Orléans-Tours, en remplacement de M. Franck Metras.
M. Marc Debene, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Corse, en remplacement de M. Jean-François Botrel.
M. Jean-Paul Watteau, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Grenoble, en remplacement de M. Michel Treuil.

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Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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M. GABRIEL BIANCIOTTO,EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS,EN REMPLACEMENT DE M. FRANCK METRAS.

M. MARC DEBENE,EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE CORSE,EN REMPLACEMENT DE M. JEAN-FRANCOIS BOTREL.

M. JEAN-PAUL WATTEAU,EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE,EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL TREUIL.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

Fait à Paris, le 11 décembre 1992.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

PIERRE BEREGOVOY

Le ministre d'Etat,

ministre de l'éducation nationale et de la culture,

JACK LANG