JORF n°296 du 20 décembre 1992

Art. 2. - Conformément à l'extrait de plan au 1/25000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets A B C et D et les points auxiliaires M et N sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert I, zone Nord, étant données à titre subsidiaire):
A Point géodésique coté 105 mètres, dit Fourche I, Les Plantes Mallet,
matérialisé par un pylône support de ligne électrique (axe et sommet) à 0,65 kilomètre au Sud-Est de Fourches:

x = 423159,51 y = 131275,39

B Point géodésique dit Chambois II, Le Bourg, matérialisé par l'axe et le sommet du château d'eau à 0,350 kilomètre de Chambois:

x = 436489,8 y = 125018,8

C Point géodésique dit Aubry-en-Exmes I, Le Bourg, matérialisé par la base de la croix du clocher de l'église:

x = 433370,17 y = 123837,30

D Intersection, à 1,2 kilomètre au Sud-Sud-Est de Nécy, de la droite prolongée joignant le sommet A au point auxiliaire M et de la droite joignant le sommet C au point auxiliaire N:

x = 421182,64 y = 128220,04


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Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de plan au 1/25000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets A B C et D et les points auxiliaires M et N sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert I, zone Nord, étant données à titre subsidiaire):

A Point géodésique coté 105 mètres, dit Fourche I, Les Plantes Mallet,

matérialisé par un pylône support de ligne électrique (axe et sommet) à 0,65 kilomètre au Sud-Est de Fourches:

x = 423159,51 y = 131275,39

B Point géodésique dit Chambois II, Le Bourg, matérialisé par l'axe et le sommet du château d'eau à 0,350 kilomètre de Chambois:

x = 436489,8 y = 125018,8

C Point géodésique dit Aubry-en-Exmes I, Le Bourg, matérialisé par la base de la croix du clocher de l'église:

x = 433370,17 y = 123837,30

D Intersection, à 1,2 kilomètre au Sud-Sud-Est de Nécy, de la droite prolongée joignant le sommet A au point auxiliaire M et de la droite joignant le sommet C au point auxiliaire N:

x = 421182,64 y = 128220,04