JORF n°90 du 15 avril 2001

Au grade d'officier

M. Charvet (Dominique), président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 3 mars 1993.

M. Dulong (Thierry, Marie, René), conseiller d'Etat. Chevalier du 2 juin 1991.

Mme Geoffroy (Dominique, Noëlle, Elisabeth), épouse Commaret, avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 15 mars 1993.

M. Jacob (Francis, Eugène), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 23 juin 1992.

M. Leseigneur (Marie, Victor, Baptiste), conseiller à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 27 février 1988.

M. Martin Martinière (Jean, Fernand, Louis), avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Chevalier du 12 novembre 1992.

M. Motel (Jacques, Henri), notaire à la résidence de Paris, président du Conseil supérieur du notariat. Chevalier du 6 juin 1990.

M. Savary (Georges, Julien), ancien conseiller prud'homme au conseil de prud'hommes de Saint-Dizier, ancien conciliateur de justice à la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 18 mai 1985.

M. Schirer (Charles, Emile), président honoraire du tribunal de grande instance de Mulhouse, président honoraire de la mutuelle du ministère. Chevalier du 26 octobre 1990.


Historique des versions

Version 1

Au grade d'officier

M. Charvet (Dominique), président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 3 mars 1993.

M. Dulong (Thierry, Marie, René), conseiller d'Etat. Chevalier du 2 juin 1991.

Mme Geoffroy (Dominique, Noëlle, Elisabeth), épouse Commaret, avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 15 mars 1993.

M. Jacob (Francis, Eugène), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 23 juin 1992.

M. Leseigneur (Marie, Victor, Baptiste), conseiller à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 27 février 1988.

M. Martin Martinière (Jean, Fernand, Louis), avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Chevalier du 12 novembre 1992.

M. Motel (Jacques, Henri), notaire à la résidence de Paris, président du Conseil supérieur du notariat. Chevalier du 6 juin 1990.

M. Savary (Georges, Julien), ancien conseiller prud'homme au conseil de prud'hommes de Saint-Dizier, ancien conciliateur de justice à la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 18 mai 1985.

M. Schirer (Charles, Emile), président honoraire du tribunal de grande instance de Mulhouse, président honoraire de la mutuelle du ministère. Chevalier du 26 octobre 1990.