Décret du 10 mars 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret du Président de la République en date du 10 mars 2011, est approuvée l'élection par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de M. Déroche (François) au fauteuil d'académicien précédemment occupé par M. Gouron (André).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Élection d'un nouveau membre à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

Résumé. Un nouveau membre est élu à l'Académie des inscriptions et belles-lettres.

Par décret du Président de la République en date du 10 mars 2011, est approuvée l'élection par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de M. Déroche (François) au fauteuil d'académicien précédemment occupé par M. Gouron (André).

Historique des versions

Source : Légifrance