JORF n°14 du 17 janvier 1997

71e section

Sciences de l'information et de la communication

M. Douënel (Jacques), nationalité française, universitéParis-XII.
Les intéressés pourront, au terme des périodes prévues par le présent décret, être maintenus en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.


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71e section

Sciences de l'information et de la communication

M. Douënel (Jacques), nationalité française, universitéParis-XII.

Les intéressés pourront, au terme des périodes prévues par le présent décret, être maintenus en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.