JORF n°188 du 14 août 1994

Tribunal de grande instance de Paris

Vice-présidents:
Mme Joëlle Mens, épouse Bigourdan, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Even, nommée président de chambre à la cour d'appel de Paris.
M. Jean-Pierre Blaser, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Paulze d'Yvoy de la Poype, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Paul-André Richard, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Lombard, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Michel Marotte, président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon, en remplacement de Mme Culie, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Premiers juges:
Sur sa demande, Mme Marthe Bouffière, épouse Grange, magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de disponibilité, en remplacement de Mme Bigourdan.
Mme Anne-Marie Boulbes, épouse Menard, juge audit tribunal, en remplacement de M. Blaser.
Premiers juges d'instruction:
Mme Martine Bernard, épouse Harran, premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Lartigue, décédé.
M. Gilbert Thiel, substitut du procureur général près la cour d'appel de Metz, en remplacement de M. Guilbaud, nommé conseiller à la cour d'appel de Paris.
M. Hervé Stephan, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles, en remplacement de M. Ribault, placé en position de disponibilité.
Mme Christiane Blache, épouse Berkani, conseiller à la cour d'appel de Nouméa, en remplacement de M. Malleret, nommé président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Mme Marianne Lassner, juge audit tribunal, en remplacement de M. Rivière,
décédé.
Premier substitut du procureur de la République: M. François Franchi,
substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Harran.
Juges:
Mme Patricia Cassuto, épouse Teytaud, magistrat du second grade, placé en position de congé parental, en remplacement de Mme Menard.
Sur sa demande, Mme Pascale Barbe, épouse Beaudonnet, juge au tribunal de grande instance de Lyon, en remplacement de Mme Chardonnet, placée en position de congé parental.
Sur sa demande, Mme Colette Le Joncour, juge au tribunal de grande instance de Créteil, en remplacement de Mme Lassner.
Sur sa demande, M. Valéry Turcey, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny, en remplacement de M. Cavalerie, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.
Juge chargé du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement: sur sa demande, Mme Catherine Just, épouse Billard, vice-président au tribunal de grande instance de Lorient chargé du service du tribunal d'instance de Lorient.
Juges chargés du service du tribunal d'instance du 1er arrondissement:
Mlle Maryse Lesault, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.
Sur sa demande, Mme Evelyne Sire-Marin, juge au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge.
Juge chargé du service du tribunal de police: sur sa demande, Mme Anne Sophie Storelv, épouse Boumaza, juge au tribunal de grande instance de Reims, en remplacement de M. de Veulle, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Jean-Claude Kross, juge, est chargé des fonctions de l'instruction.
Juge d'instruction: sur sa demande, Mlle Maryvonne Caillibotte, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Angers, en remplacement de M. Delbos, placé en position de service détaché.
Substitut du procureur de la République: sur sa demande, M. Jean-Louis Herail, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de M. Fourre, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Paris

Vice-présidents:

Mme Joëlle Mens, épouse Bigourdan, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Even, nommée président de chambre à la cour d'appel de Paris.

M. Jean-Pierre Blaser, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Paulze d'Yvoy de la Poype, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Paul-André Richard, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Lombard, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Michel Marotte, président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon, en remplacement de Mme Culie, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

Premiers juges:

Sur sa demande, Mme Marthe Bouffière, épouse Grange, magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de disponibilité, en remplacement de Mme Bigourdan.

Mme Anne-Marie Boulbes, épouse Menard, juge audit tribunal, en remplacement de M. Blaser.

Premiers juges d'instruction:

Mme Martine Bernard, épouse Harran, premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Lartigue, décédé.

M. Gilbert Thiel, substitut du procureur général près la cour d'appel de Metz, en remplacement de M. Guilbaud, nommé conseiller à la cour d'appel de Paris.

M. Hervé Stephan, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles, en remplacement de M. Ribault, placé en position de disponibilité.

Mme Christiane Blache, épouse Berkani, conseiller à la cour d'appel de Nouméa, en remplacement de M. Malleret, nommé président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Mme Marianne Lassner, juge audit tribunal, en remplacement de M. Rivière,

décédé.

Premier substitut du procureur de la République: M. François Franchi,

substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Harran.

Juges:

Mme Patricia Cassuto, épouse Teytaud, magistrat du second grade, placé en position de congé parental, en remplacement de Mme Menard.

Sur sa demande, Mme Pascale Barbe, épouse Beaudonnet, juge au tribunal de grande instance de Lyon, en remplacement de Mme Chardonnet, placée en position de congé parental.

Sur sa demande, Mme Colette Le Joncour, juge au tribunal de grande instance de Créteil, en remplacement de Mme Lassner.

Sur sa demande, M. Valéry Turcey, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny, en remplacement de M. Cavalerie, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.

Juge chargé du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement: sur sa demande, Mme Catherine Just, épouse Billard, vice-président au tribunal de grande instance de Lorient chargé du service du tribunal d'instance de Lorient.

Juges chargés du service du tribunal d'instance du 1er arrondissement:

Mlle Maryse Lesault, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.

Sur sa demande, Mme Evelyne Sire-Marin, juge au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge.

Juge chargé du service du tribunal de police: sur sa demande, Mme Anne Sophie Storelv, épouse Boumaza, juge au tribunal de grande instance de Reims, en remplacement de M. de Veulle, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Jean-Claude Kross, juge, est chargé des fonctions de l'instruction.

Juge d'instruction: sur sa demande, Mlle Maryvonne Caillibotte, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Angers, en remplacement de M. Delbos, placé en position de service détaché.

Substitut du procureur de la République: sur sa demande, M. Jean-Louis Herail, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de M. Fourre, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.