JORF n°188 du 14 août 1994

Tribunal de grande instance de Nancy

M. Jean Mervelet, juge, est déchargé du service du tribunal d'instance de Toul.
Juges:
Sur sa demande, Mme Marie-Jeanne Sery, épouse Loup, juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
M. Philippe Silvan, auditeur de justice, en remplacement de M. Tiphine,
nommé juge au tribunal de grande instance de Bobigny.
M. Patrice Bresciani, auditeur de justice, en remplacement de Mme Violette, nommée vice-président au tribunal de grande instance de Nancy.
M. Bertrand Menay, auditeur de justice, en remplacement de Mme Giacomoni,
nommée juge au tribunal de grande instance de Melun.
M. Menay est chargé du service du tribunal d'instance de Toul, en remplacement de M. Mervelet.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lunéville: M. Guirec Le Bras, auditeur de justice, en remplacement de M. Martin.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nancy: Mme Leila Mechri,
épouse Doyen, auditeur de justice.
Juge de l'application des peines: Mlle Marie Schmit, auditeur de justice, en remplacement de M. Picquart, placé en position de service détaché.
Substitut du procureur de la République: Mme Sylvie Mazzalovo, auditeur de justice, en remplacement de Mme Vallet, nommée vice-président au tribunal de grande instance de Metz.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Nancy

M. Jean Mervelet, juge, est déchargé du service du tribunal d'instance de Toul.

Juges:

Sur sa demande, Mme Marie-Jeanne Sery, épouse Loup, juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Mihiel.

M. Philippe Silvan, auditeur de justice, en remplacement de M. Tiphine,

nommé juge au tribunal de grande instance de Bobigny.

M. Patrice Bresciani, auditeur de justice, en remplacement de Mme Violette, nommée vice-président au tribunal de grande instance de Nancy.

M. Bertrand Menay, auditeur de justice, en remplacement de Mme Giacomoni,

nommée juge au tribunal de grande instance de Melun.

M. Menay est chargé du service du tribunal d'instance de Toul, en remplacement de M. Mervelet.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lunéville: M. Guirec Le Bras, auditeur de justice, en remplacement de M. Martin.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nancy: Mme Leila Mechri,

épouse Doyen, auditeur de justice.

Juge de l'application des peines: Mlle Marie Schmit, auditeur de justice, en remplacement de M. Picquart, placé en position de service détaché.

Substitut du procureur de la République: Mme Sylvie Mazzalovo, auditeur de justice, en remplacement de Mme Vallet, nommée vice-président au tribunal de grande instance de Metz.