JORF n°188 du 14 août 1994

Tribunal de grande instance de Lyon

Vice-présidents du premier grade, premier groupe, sur leur demande:
Mme Catherine Gardin, épouse Charpentier, conseiller à la cour d'appel de Nancy (poste créé).
Mme Dominique Freaud, épouse Kaluzny, conseiller à la cour d'appel de Dijon (poste créé).
Procureurs de la République adjoints:
Sur sa demande, M. Bertrand Charpentier, substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, en remplacement de M. Blaes.
M. Jean-Yves Coquillat, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (poste créé).
M. Roland Esch, magistrat du second grade, placé en position de service détaché, en remplacement de M. Cuny.
Juges, sur leur demande:
Mme Marie Celeyron, épouse Bouillot, juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 16e arrondissement, en remplacement de M. Veyssière, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Mme Marie-Claude Franceschini, juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, en remplacement de Mme Beaudonnet.
Mme Florence Caillon, épouse Bardoux, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, en remplacement M. Beurton, nommé vice-président au tribunal de grande instance de Bourges.
Mme Bardoux est chargée du service du tribunal d'instance de Lyon, en remplacement de Mme Guigue.
Juge chargé du service du tribunal de police: sur sa demande, Mlle Frédérique Chovet, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Valence.
Mme Isabelle Robin, épouse Bellahcene, juge, est déchargée du service du tribunal d'instance de Lyon.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Villeurbanne: sur sa demande, M. Pierre Bardoux, juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, en remplacement de M. Pretre, nommé juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Lyon

Vice-présidents du premier grade, premier groupe, sur leur demande:

Mme Catherine Gardin, épouse Charpentier, conseiller à la cour d'appel de Nancy (poste créé).

Mme Dominique Freaud, épouse Kaluzny, conseiller à la cour d'appel de Dijon (poste créé).

Procureurs de la République adjoints:

Sur sa demande, M. Bertrand Charpentier, substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, en remplacement de M. Blaes.

M. Jean-Yves Coquillat, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (poste créé).

M. Roland Esch, magistrat du second grade, placé en position de service détaché, en remplacement de M. Cuny.

Juges, sur leur demande:

Mme Marie Celeyron, épouse Bouillot, juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 16e arrondissement, en remplacement de M. Veyssière, admis à faire valoir ses droits à la retraite. Mme Marie-Claude Franceschini, juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, en remplacement de Mme Beaudonnet.

Mme Florence Caillon, épouse Bardoux, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, en remplacement M. Beurton, nommé vice-président au tribunal de grande instance de Bourges.

Mme Bardoux est chargée du service du tribunal d'instance de Lyon, en remplacement de Mme Guigue.

Juge chargé du service du tribunal de police: sur sa demande, Mlle Frédérique Chovet, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Valence.

Mme Isabelle Robin, épouse Bellahcene, juge, est déchargée du service du tribunal d'instance de Lyon.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Villeurbanne: sur sa demande, M. Pierre Bardoux, juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, en remplacement de M. Pretre, nommé juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion.