Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1992 est fixée ainsi qu'il suit:
M. l'amiral Coatanéa (Alain), chef d'état-major de la marine,
vice-président.
M. l'amiral Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne),
inspecteur général des armées, membre de droit.
M. le vice-amiral d'escadre de Langre (Ghislain).
M. le vice-amiral d'escadre Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles,
Joseph).
M. le vice-amiral d'escadre Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis).
M. le vice-amiral d'escadre Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie).
M. le vice-amiral d'escadre Calmon (Pierre, André).
M. le vice-amiral Deramond (François, Dominique, Alexandre).