Décret du 1 juillet 2003

Article 3

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Article 3

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Clément, de Mme Ann-José Arlot et de M. François Braize, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à M. Xavier Roy, sous-directeur, à M. Raphaël Hacquin, administrateur civil, à Mme Anne-Marie Cousin, sous-directrice, pour ce qui concerne ses attributions en matière de qualité architecturale et de jardins, à Mme Laurence Cassegrain, administratrice civile, et à M. François Muller, agent contractuel.

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En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Clément, de Mme Ann-José Arlot et de M. François Braize, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à M. Xavier Roy, sous-directeur, à M. Raphaël Hacquin, administrateur civil, à Mme Anne-Marie Cousin, sous-directrice, pour ce qui concerne ses attributions en matière de qualité architecturale et de jardins, à Mme Laurence Cassegrain, administratrice civile, et à M. François Muller, agent contractuel.

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