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Décret du 1 août 2002

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre délégué à l'enseignement scolaire,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret du 22 août 1854 modifié concernant l'organisation des académies ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

M. Jean-Michel Lacroix, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie d'Aix-Marseille.

Le Premier ministre, le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre délégué à l'enseignement scolaire sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er août 2002.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin

Le ministre de la jeunesse,

de l'éducation nationale et de la recherche,

Luc Ferry

Le ministre délégué

à l'enseignement scolaire,

Xavier Darcos

Décret du 1 août 2002
Article 1
Article 2