Décret du 1 août 2002

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Pour prendre rang du 1er septembre 2002

A M. le vice-amiral Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 9 septembre 2002.
A M. le vice-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er octobre 2002

A M. le vice-amiral d'Arbonneau (Thierry, Marie), nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à compter du 9 septembre 2002.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Pour prendre rang du 1er septembre 2002

A M. le vice-amiral Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 9 septembre 2002.
A M. le vice-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er octobre 2002

A M. le vice-amiral d'Arbonneau (Thierry, Marie), nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à compter du 9 septembre 2002.

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