Pour prendre rang du 1er octobre 2002
A M. le médecin chef des services de classe normale Touze (Jean, Etienne), nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées à la même date.
Décret du 1 août 2002
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
A M. le médecin chef des services de classe normale Touze (Jean, Etienne), nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées à la même date.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Pour prendre rang du 1er octobre 2002
A M. le médecin chef des services de classe normale Touze (Jean, Etienne), nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées à la même date.
Source : Légifrance