JORF n°113 du 16 mai 1998

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 février 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à la SARL Exploitation Sainte-Catherine, 1750, chemin du Lavarin, à Avignon (Vaucluse), pour la poursuite de l'exploitation de deux accélérateurs de particules Saturne 43 A et Saturne 43 D, dont l'installation a été initialement autorisée les 30 janvier 1990 et 13 juillet 1990.


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Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 février 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à la SARL Exploitation Sainte-Catherine, 1750, chemin du Lavarin, à Avignon (Vaucluse), pour la poursuite de l'exploitation de deux accélérateurs de particules Saturne 43 A et Saturne 43 D, dont l'installation a été initialement autorisée les 30 janvier 1990 et 13 juillet 1990.