Retour à la section

Décision

JORF n°47 du 25 février 1998

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'autorisation d'exploitation d'une gamma‑caméra

Résumé Le centre hospitalier Antoine‑Gayraud obtient une autorisation renouvelée pour son gamma‑caméra Sopha Médical LC 40300 pour 7 ans.
Mots-clés : Autorisation médicale équipements de santé réglementation gamma‑caméra santé publique

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 8 décembre 1997, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 3 août 1998, au centre hospitalier Antoine-Gayraud, route de Saint-Hilaire, Carcassonne (Aude), pour la poursuite de l'exploitation de la gamma-caméra de marque Sopha Médical, modèle LC 40300, dont l'installation a été autorisée le 1er octobre 1990.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 8 décembre 1997, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 3 août 1998, au centre hospitalier Antoine-Gayraud, route de Saint-Hilaire, Carcassonne (Aude), pour la poursuite de l'exploitation de la gamma-caméra de marque Sopha Médical, modèle LC 40300, dont l'installation a été autorisée le 1er octobre 1990.