JORF n°113 du 16 mai 1998

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 février 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier d'Angoulême, à Girac, Saint-Michel-d'Entraygues (Charente), pour la poursuite de l'exploitation de l'accélérateur de particules Saturne 42 dont l'installation a été initialement autorisée les 11 mars 1987, 14 avril 1987 et 11 juillet 1989.


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Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 février 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé au centre hospitalier d'Angoulême, à Girac, Saint-Michel-d'Entraygues (Charente), pour la poursuite de l'exploitation de l'accélérateur de particules Saturne 42 dont l'installation a été initialement autorisée les 11 mars 1987, 14 avril 1987 et 11 juillet 1989.