JORF n°113 du 16 mai 1998

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 février 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à la société anonyme Polyclinique Clairval, 317, boulevard du Redon, à Marseille (Bouches-du-Rhône), pour la poursuite de l'exploitation de l'appareil de télégammathérapie Alcyon II et de l'accélérateur de particules Saturne 43, dont l'installation a été initialement autorisée le 12 février 1990.


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Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 février 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé à la société anonyme Polyclinique Clairval, 317, boulevard du Redon, à Marseille (Bouches-du-Rhône), pour la poursuite de l'exploitation de l'appareil de télégammathérapie Alcyon II et de l'accélérateur de particules Saturne 43, dont l'installation a été initialement autorisée le 12 février 1990.