JORF n°53 du 3 mars 1990

Décision

Par décisions du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer:

En date du 8 janvier 1990:

M. Chehabi (Bachar), de nationalité syrienne;
M. Haman (Mohaman), de nationalité camerounaise;
M. Kiani (Ahmad Réza), de nationalité iranienne;
Mme Madani (Firouzeh), de nationalité iranienne;
M. Nassar (Georges), de nationalité libanaise;
Mme Davesne (Nuran), de nationalité turque;
M. Essien (Asuguo), de nationalité nigériane;
M. Da Silva Falcao Junior (Manuel), de nationalité brésilienne;
M. Recordon (Alain), de nationalité suisse;
M. Piqueras (Gorka), de nationalité péruvienne;
Mlle Babajan (Laleh), de nationalité iranienne;
Mlle Macdonald (Sharon), de nationalité canadienne;
En date du 25 janvier 1990:
M. Zarzycki (Vincent), de nationalité polonaise;
M. Darhlal (Ali), de nationalité marocaine;
M. Ratsimihah (Alain), de nationalité malgache;
M. Schamesohn (Eduardo), de nationalité américano-argentine;
M. Ghourbi (Ouahid), de nationalité marocaine,

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Autorisation d'exercer la profession d'architecte

Résumé On autorise à exercer la profession d'architecte en France les personnes qui respectent les conditions de la loi de 1977.
Mots-clés : Architecture Profession Législation Autorisation

sont autorisés à exercer la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.