JORF n°166 du 21 juillet 1998

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 28 avril 1998, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria à Paris (4e), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Orion initialement autorisé le 4 janvier 1983 par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 20 MeV en électrons et en photons, dans les locaux du service de radiothérapie de l'hôpital Tenon, rue de la Chine, Paris (20e).


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Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 28 avril 1998, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, 3, avenue Victoria à Paris (4e), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Orion initialement autorisé le 4 janvier 1983 par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 20 MeV en électrons et en photons, dans les locaux du service de radiothérapie de l'hôpital Tenon, rue de la Chine, Paris (20e).