JORF n°86 du 11 avril 1998

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 janvier 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 3 août 1998, au centre René-Huguenin, 35, rue Dailly, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), pour la poursuite de l'exploitation de l'accélérateur de particules Saturne 20, dont l'installation a été initialement autorisée le 14 octobre 1982.


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Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 janvier 1998, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 3 août 1998, au centre René-Huguenin, 35, rue Dailly, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), pour la poursuite de l'exploitation de l'accélérateur de particules Saturne 20, dont l'installation a été initialement autorisée le 14 octobre 1982.