Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 11 mars 1997, l'autorisation prévue au code de la santé publique, valant renouvellement d'autorisation au sens des articles L. 712-14 et R. 712-50,
est accordée au centre hospitalier universitaire de Besançon, 2, place Saint-Jacques à Besançon (Doubs), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Neptune 10, autorisé les 27 décembre 1976 et 6 septembre 1977, mis en service le 24 janvier 1979, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en électrons et en photons, dans les locaux du service de radiothérapie à l'hôpital Jean-Minjoz. La présente autorisation est subordonnée à la suppression de l'appareil Neptune 10.