JORF n°3 du 4 janvier 1998

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 octobre 1997, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 3 août 1998, au centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs) pour la poursuite de l'exploitation des appareils de radiothérapie oncologique suivants : accélérateur de particules Saturne 25 et accélérateur de particules Philips SL 75/5, dont l'installation a été initialement autorisée les 30 janvier 1975 et 10 mai 1990.


Historique des versions

Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 octobre 1997, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans à compter du 3 août 1998, au centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs) pour la poursuite de l'exploitation des appareils de radiothérapie oncologique suivants : accélérateur de particules Saturne 25 et accélérateur de particules Philips SL 75/5, dont l'installation a été initialement autorisée les 30 janvier 1975 et 10 mai 1990.