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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 15/04/1998 page 5824 à 5825
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(1) PAR de 22 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280o et 70o.
(2) PAR de 85 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320o et 130o.
(3) PAR de 22 W dans la direction d'azimut 170o.
(4) PAR de 47 W dans la direction d'azimut 235o.
(5) PAR de 18 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80o et 160o ; 11 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 305o et 60o.
(6) PAR de 33 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340o et 120o.
Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (direction des opérateurs audiovisuels), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :
- émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation, constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence, spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
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