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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0121 du 27/05/97 Page 8051 a 8052
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(1) PAR de 75 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180o et 30o ; 30 W dans la direction d'azimut 105o.
(2) PAR de 35 W dans les directions d'azimuts 25o et 260o :
- sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 62 de Trets ;
- les canaux 61 d'Auriol et Nans-les-Pins seront stabilisés en précision à - 32/12 et + 32/12 respectivement, si nécessaire après mise en service.
(3) PAR image de 17 W dans les directions d'azimuts 265o et 30o ; PAR son de 430 MW dans les directions d'azimuts 265o et 30o :
- sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 61 du Rove.
(4) PAR de 300 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100o et 240o :
- sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 65 de Trets.
(5) PAR image de 460 W dans les directions d'azimuts 80o et 260o ; PAR son de 12 W dans les directions d'azimuts 80o et 260o :
- les canaux 59 du Puy-Sainte-Réparade et de Moustier-Sainte-Marie seront stabilisés en précision à - 32/12 et << 0 >> respectivement, si nécessaire après mise en service ;
- sous réserve de l'accord des administrations étrangères consultées.
(6) PAR de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355o et 155o ; 950 MW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180o et 235o.
(7) PAR de 4,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 185o et 345o.
(8) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 15o ; 4 W dans la direction d'azimut 90o :
- sous réserve de la stabilisation à << 0 >> en précision du canal 61 de Carcassonne ;
- le canal 61 de Saint-Chamas sera stabilisé à - 32/12 en précision si nécessaire après mise en service.
(9) PAR de 300 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80o et 280o ; 95 W dans la direction d'azimut 360o :
- sous réserve de l'accord des administrations étrangères consultées.
(10) PAR de 2,5 W dans la direction d'azimut 150o.
Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

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Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.

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MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES

DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE

Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) : - émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidatures ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.