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Décision n°96-60 du 23 janvier 1996

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JORF n°59 du 9 mars 1996

Art. 1er. - Dans l'énoncé de la décision no 92-496 du 26 mai 1992 autorisant l'association Accords Charente-Maritime et dans son article 5, les mots << Radio Accords Charente-Maritime >> sont remplacés par << R.C.F.
Accords Charente-Maritime >>.

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Art. 1er. - Dans l'énoncé de la décision no 92-496 du 26 mai 1992 autorisant l'association Accords Charente-Maritime et dans son article 5, les mots << Radio Accords Charente-Maritime >> sont remplacés par << R.C.F.

Accords Charente-Maritime >>.