Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte exercées par M. Brumeaux (Michel), à compter du 1er septembre 1996.
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JORF n°220 du 20 septembre 1996
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Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte exercées par M. Brumeaux (Michel), à compter du 1er septembre 1996.