JORF n°41 du 17 février 1996

Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 95-879 du 19 décembre 1995 susvisée est modifiée comme suit :
<< Site d'émission : Notre-Dame de Montchamp, 26200 Malataverne.
<< Altitude du site : 320 mètres.
<< Hauteur de l'antenne : 335 mètres.
<< Puissance (P.A.R.) : 1 kW.
<< Contraintes : néant (*).


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Version 1

Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 95-879 du 19 décembre 1995 susvisée est modifiée comme suit :

<< Site d'émission : Notre-Dame de Montchamp, 26200 Malataverne.

<< Altitude du site : 320 mètres.

<< Hauteur de l'antenne : 335 mètres.

<< Puissance (P.A.R.) : 1 kW.

<< Contraintes : néant (*).