A N N E X E I
DEFINITION DES ZONES DE PLANIFICATION NORMALE
Zone Carcassonne:
Canton de Carcassonne.
Trèbes.
Pezens.
Limoux.
Zone Narbonne:
Canton de Narbonne.
Gruissan.
Port-la-Nouvelle.
Zone Nîmes:
Canton de Nîmes.
Remoulins.
Beaucaire.
Saint-Gilles.
Vauvert.
Pouzilhac.
Uzès.
Zone Bagnols-sur-Cèze:
Bagnols-sur-Cèze.
Zone Béziers:
Canton de Béziers.
Agde.
Valras-Plage.
A N N E X E I I
Zone Carcassonne
Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur l'hôtel de ville.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 01/02/94 Page 1778 a 1780
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Zone Narbonne
Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur la poste principale.
Zone de Bagnols-sur-Cèze
Zone de Nîmes
Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur les arènes.
Zone de Béziers
Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1,25 kilomètre de rayon centré sur la sous-préfecture.
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DEFINITION DU SECTEUR DE PLANIFICATION
DE TYPE MONTAGNE
Département du Gard:
Saint-Hippolyte-du-Fort.
Département de la Lozère:
Florac.
Fournels.
Langogne.
ANNEXE IV
FREQUENCE ET SITE UTILISABLES DANS LE SECTEUR A PLANIFICATION DE TYPE
MONTAGNE
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