JORF n°26 du 1 février 1994

A N N E X E I

DEFINITION DES ZONES DE PLANIFICATION NORMALE

Zone Carcassonne:
Canton de Carcassonne.
Trèbes.
Pezens.
Limoux.
Zone Narbonne:
Canton de Narbonne.
Gruissan.
Port-la-Nouvelle.
Zone Nîmes:
Canton de Nîmes.
Remoulins.
Beaucaire.
Saint-Gilles.
Vauvert.
Pouzilhac.
Uzès.
Zone Bagnols-sur-Cèze:
Bagnols-sur-Cèze.
Zone Béziers:
Canton de Béziers.
Agde.
Valras-Plage.

A N N E X E I I

Zone Carcassonne

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur l'hôtel de ville.

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 01/02/94 Page 1778 a 1780
......................................................

Zone Narbonne

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur la poste principale.

Zone de Bagnols-sur-Cèze

Zone de Nîmes

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur les arènes.

Zone de Béziers

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1,25 kilomètre de rayon centré sur la sous-préfecture.

A N N E X E I I I

DEFINITION DU SECTEUR DE PLANIFICATION

DE TYPE MONTAGNE

Département du Gard:
Saint-Hippolyte-du-Fort.
Département de la Lozère:
Florac.
Fournels.
Langogne.

ANNEXE IV

FREQUENCE ET SITE UTILISABLES DANS LE SECTEUR A PLANIFICATION DE TYPE

MONTAGNE


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Version 1

A N N E X E I

DEFINITION DES ZONES DE PLANIFICATION NORMALE

Zone Carcassonne:

Canton de Carcassonne.

Trèbes.

Pezens.

Limoux.

Zone Narbonne:

Canton de Narbonne.

Gruissan.

Port-la-Nouvelle.

Zone Nîmes:

Canton de Nîmes.

Remoulins.

Beaucaire.

Saint-Gilles.

Vauvert.

Pouzilhac.

Uzès.

Zone Bagnols-sur-Cèze:

Bagnols-sur-Cèze.

Zone Béziers:

Canton de Béziers.

Agde.

Valras-Plage.

A N N E X E I I

Zone Carcassonne

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur l'hôtel de ville.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 01/02/94 Page 1778 a 1780

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Zone Narbonne

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur la poste principale.

Zone de Bagnols-sur-Cèze

Zone de Nîmes

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1 kilomètre de rayon centré sur les arènes.

Zone de Béziers

Zone de protection radioélectrique: zone délimitée par un cercle de 1,25 kilomètre de rayon centré sur la sous-préfecture.

A N N E X E I I I

DEFINITION DU SECTEUR DE PLANIFICATION

DE TYPE MONTAGNE

Département du Gard:

Saint-Hippolyte-du-Fort.

Département de la Lozère:

Florac.

Fournels.

Langogne.

ANNEXE IV

FREQUENCE ET SITE UTILISABLES DANS LE SECTEUR A PLANIFICATION DE TYPE

MONTAGNE