JORF n°235 du 9 octobre 1994

Art. 1er. - Mme Marie Basset, MM. Francis Cuny, Jean-Claude Formosa et Serge Regourd sont reconduits dans les fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse pour une durée de quatre ans à compter du 12 octobre 1994.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Mme Marie Basset, MM. Francis Cuny, Jean-Claude Formosa et Serge Regourd sont reconduits dans les fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse pour une durée de quatre ans à compter du 12 octobre 1994.