JORF n°105 du 6 mai 1994

Art. 1er. - L'annexe I de la décision du 1er mars 1994 susvisée est modifiée comme suit:

  1. Zone de planification Saint-Denis.
    Renvoi (2), lire:
    << Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 180o/270o. >> 5. Zone de planification Le Port.
    Renvoi (1), lire:
    << Pour une exploitation de la fréquence au Sud de la zone de planification: << Altitude maximale au sommet des antennes: 450 mètres.
    << P.A.R. maximale: 2 kW. >> Renvoi (3), lire:
    << Pour une exploitation de la fréquence au Nord de la zone de planification:
    << Altitude maximale au sommet des antennes: 100 mètres.
    << P.A.R. maximale: 2 kW; 100 W, 360o/090o. >> Renvoi (5), lire:
    << Pour une exploitation de la fréquence au Nord de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 360o/090o. >> 9. Zone de planification Le Tampon.
    Renvoi (1), lire:
    << Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification:
    << Altitude maximale au sommet des antennes: 75 mètres. >> Renvoi (4), lire:
    << Pour une exploitation de la fréquence à l'Est de la zone de planification:
    << Altitude maximale au sommet des antennes: 200 mètres. >> 10. Zone de planification Saint-Joseph.
    Renvoi (1), lire:
    << Altitude maximale au sommet des antennes: 900 mètres.
    << P.A.R. maximale: 1 kW.
    << Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 260o/360o. >> Renvoi (3), lire:
    << Altitude maximale au sommet des antennes: 400 mètres.
    << P.A.R. maximale: 1 kW.
    << Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 260o/360o. >>

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'annexe I de la décision du 1er mars 1994 susvisée est modifiée comme suit:

1. Zone de planification Saint-Denis.

Renvoi (2), lire:

<< Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 180o/270o. >> 5. Zone de planification Le Port.

Renvoi (1), lire:

<< Pour une exploitation de la fréquence au Sud de la zone de planification: << Altitude maximale au sommet des antennes: 450 mètres.

<< P.A.R. maximale: 2 kW. >> Renvoi (3), lire:

<< Pour une exploitation de la fréquence au Nord de la zone de planification:

<< Altitude maximale au sommet des antennes: 100 mètres.

<< P.A.R. maximale: 2 kW; 100 W, 360o/090o. >> Renvoi (5), lire:

<< Pour une exploitation de la fréquence au Nord de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 360o/090o. >> 9. Zone de planification Le Tampon.

Renvoi (1), lire:

<< Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification:

<< Altitude maximale au sommet des antennes: 75 mètres. >> Renvoi (4), lire:

<< Pour une exploitation de la fréquence à l'Est de la zone de planification:

<< Altitude maximale au sommet des antennes: 200 mètres. >> 10. Zone de planification Saint-Joseph.

Renvoi (1), lire:

<< Altitude maximale au sommet des antennes: 900 mètres.

<< P.A.R. maximale: 1 kW.

<< Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 260o/360o. >> Renvoi (3), lire:

<< Altitude maximale au sommet des antennes: 400 mètres.

<< P.A.R. maximale: 1 kW.

<< Pour une exploitation de la fréquence à l'Ouest de la zone de planification: restriction de la P.A.R. à 100 W dans le secteur 260o/360o. >>