JORF n°157 du 8 juillet 1992

Art. 1er. - La société est autorisée, à compter de la notification de la présente décision, à assurer, dans le territoire de la commune de Challes-les-Eaux, l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:
1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);
Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);
Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);
Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);
Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);
Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7);
Le programme de la société Euromusique (sur le canal 15).
3o Les services de télévision suivants:
Le programme 8 Mont-Blanc (sur le canal 8);
Le programme SSR (sur le canal 10);
Le programme Planète (sur le canal 11);
Les programmes Canal J et Canal Jimmy (sur le canal 12);
Le programme Eurosport (sur le canal 13);
Le programme TV Sport (sur le canal 14);
Le programme Canal Infos (sur le canal 16);
Les programmes TV5 et Worldnet (sur le canal 17);
Le programme MTV (sur le canal 18);
Le programme BBC World Service (sur le canal 19);
Le programme RAI 1 (sur le canal 20);
Le programme SAT1 (sur le canal 21);

Le programme TVE (sur le canal 22),
ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 9).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La société est autorisée, à compter de la notification de la présente décision, à assurer, dans le territoire de la commune de Challes-les-Eaux, l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);

Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7);

Le programme de la société Euromusique (sur le canal 15).

3o Les services de télévision suivants:

Le programme 8 Mont-Blanc (sur le canal 8);

Le programme SSR (sur le canal 10);

Le programme Planète (sur le canal 11);

Les programmes Canal J et Canal Jimmy (sur le canal 12);

Le programme Eurosport (sur le canal 13);

Le programme TV Sport (sur le canal 14);

Le programme Canal Infos (sur le canal 16);

Les programmes TV5 et Worldnet (sur le canal 17);

Le programme MTV (sur le canal 18);

Le programme BBC World Service (sur le canal 19);

Le programme RAI 1 (sur le canal 20);

Le programme SAT1 (sur le canal 21);

Le programme TVE (sur le canal 22),

ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 9).