Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 90-902 du 21 décembre 1990 susvisée est modifiée comme suit:
<<Site d'émission: rue du Petit-Chaudanne, 25000 Besançon.
<<Altitude du site: 368 mètres.
<<Hauteur de l'antenne: 401 mètres.
<<Contraintes: 500 W dans le secteur d'azimut 80o/180o.>>