Décision n°92-216 du 17 mars 1992

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Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-61 du 28 avril 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<La société est autorisée, à compter de la notification de la présente décision, à assurer dans le territoire de la ville d'Angoulême l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:
<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
<<2o Les services de télévision suivants, qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);
<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);
<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);
<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);
<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);
<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);
<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7);
<<Le programme de la société Euromusique (sur le canal 12).
<<3o Les services de télévision suivants:
<<Le programme Planète (sur le canal 10);
<<Le programme TV Sport (sur le canal 11);
<<Les programmes Canal J et Canal Jimmy (sur le canal 13);
<<Le programme TV5 (sur le canal 14);
<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 15),
ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 8).>>

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