Décide:
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JORF n°259 du 6 novembre 1991
Décision n°91-790 du 20 septembre 1991
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 22;
Vu la décision no 90-861 du 21 décembre 1990 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Mont-Roland Radio Fourvière;
Après en avoir délibéré,
Art. 1er. - L'annexe III à la décision no 90-861 du 21 décembre 1990 susvisée est modifiée comme suit:
<<site 320="" 350="" 39570="" d'émission:="" lieudit="" sur="" les="" abreuvoirs,="" montaigu.="" <<altitude="" du="" site:="" mètres.="" <<hauteur="" de="" l'antenne:="" mètres.="">>
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Art. 2. - L'annexe IV à la décision no 90-861 du 21 décembre 1990 susvisée est modifiée comme suit:
<<site 721="" 735="" 39200="" d'émission:="" lieudit="" les="" trois="" maisons,="" saint-claude.="" <<altitude="" du="" site:="" mètres.="" <<hauteur="" de="" l'antenne:="" mètres.="">>
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Art. 3. - L'annexe VI à la décision no 90-861 du 21 décembre 1990 susvisée est modifiée comme suit:
<<site 850="" 860="" 39400="" d'émission:="" lieudit="" surlepuits,="" morez.="" <<altitude="" du="" site:="" mètres.="" <<hauteur="" de="" l'antenne:="" mètres.="">>
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Art. 4. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 20 septembre 1991.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel:
Le président,
J. BOUTET